Vente de biens municipaux usagés A-2020-06

6 mars 2020

La Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton désire se départir des biens municipaux usagés suivants, et ce, tel que vus, sans garantie légale de qualité, par lot : 

Lot 1	Un (1) bateau gonflable avec coque en fibre de verre, de marque Zeppelin, année 2000, longueur hors-tout de 15 pieds. Vendu sans moteur et sans remorque. Offre minimum acceptée : 1 000$
Lot 2	Une (1) génératrice Honda 3000W

ARTICLE 1     VENTE EN LOTS

Les lots sont mis en vente incluant l'ensemble des items listés aux présentes. Aucun item ne peut être vendu séparément.

ARTICLE 2     ÉVALUATION DES LOTS ET LIEU D'ENTREPOSAGE

Les lots seront accessibles aux soumissionnaires pour évaluation uniquement :

le 16 et 17 mars 2020 de 9 h à 12 h.

Tout soumissionnaire doit prendre rendez-vous auprès du secrétariat des services techniques avant de se rendre sur les lieux, par téléphone au 819-846-2744, poste 25 ou par courriel à smaurice@sddb.ca. 

LIEU D'ENTREPOSAGE
 Lot 1	Garage municipal au 1955 rue Pellerin, St-Denis-de-Brompton
Lot 2	Garage municipal au 2050 rue Ernest-Camiré, St-Denis-de-Brompton

ARTICLE 3     FORMULAIRE DE SOUMISSION ET BORDEREAU DE PRIX

Tout soumissionnaire doit compléter le formulaire et bordereau de prix prévu à cette fin. Un seul formulaire doit être soumis, peu importe le nombre de lots pour lequel un prix est inscrit.

Le soumissionnaire doit compléter un formulaire par lot. Les prix soumis comprennent les taxes applicables (TPS de 5 % et TVQ de 9,975 %).

ARTICLE 4     MÉTHODE DE TRANSMISSION DES SOUMISSIONS

Le soumissionnaire peut transmettre son formulaire dûment complété :

• par courriel à smaurice@sddb.ca
• par télécopieur au 819-846-0915
• en personne au 2050, rue Ernest-Camiré à Saint-Denis-de-Brompton :

ARTICLE 5     DATE LIMITE DE SOUMISSION

Les offres doivent être reçues au plus tard le 20 mars 2020 à 14h00.

ARTICLE 6     LOTS VENDUS SÉPARÉMENT

La vente s'effectue séparément, selon le meilleur prix soumis pour chaque lot. La Municipalité ne donne aucune préférence pour la vente de tous les lots en une seule transaction.

ARTICLE 7     ÉGALITÉ

En cas d'égalité dans les propositions, un tirage à la pige sera fait par Guillaume Beaudette, directeur général adjoint et Valérie Manseau, greffière, parmi les soumissionnaires ayant soumis des prix égaux pour déterminer à qui revient la vente.

ARTICLE 8     PRISE DE POSSESSION

Le soumissionnaire dont l'offre sera retenue devra acquitter le montant complet de la vente avant la prise de possession du lot vendu. Il devra lui-même procéder au transport de l'ensemble des items compris dans le lot acquis, et ce, à ses frais, à partir du lieu d'entreposage.

Les items devront être récupérés au plus tard le 1^er mai ou selon entente prise avec la municipalité. À défaut, la municipalité pourra procéder à la vente des lots aux soumissionnaires ayant soumis le deuxième meilleur prix.

ARTICLE 9     DROIT DE LA MUNICIPALITÉ

La municipalité ne s'engage à accepter ni la plus haute ni aucune des soumissions reçues. Elle se réserve en outre le droit de rejeter toutes les soumissions reçues et vendre, si elle le juge plus avantageux, l'ensemble des lots pour les métaux.

Le 5 mars 2020

Guillaume Beaudette

Directeur général adjoint 

FORMULAIRE DE SOUMISSION ET BORDEREAU DE PRIX

Monsieur Guillaume Beaudette, directeur général adjoint, après avoir examiné les documents de soumission et m'étant complètement renseigné au sujet des items vendus par la Municipalité, je soussigné, vous soumets les prix suivants, pour le ou les lots que je souhaite acquérir, en prévoyant le transport à mes frais, le tout conformément au devis #A-2020-06

Nom du soumissionnaire : ____________________________________________________                                                                                                                           

Adresse du soumissionnaire : __________________________________________________                                                                                                   

Téléphone : (____) ______________________ Courriel:____________________________

 

Lot	Description	Prix soumis (taxes incluses)
1	Un (1) bateau gonflable avec coque en fibre de verre, de marque Zeppelin, année 2000, longueur hors-tout de 15 pieds. Vendu sans moteur et sans remorque. Offre minimum acceptée : 1 000$	__________________ $
2	Une (1) génératrice Honda 3000W	__________________ $

_________________________________                                                                   

Signature                                                                                                                          

Cette offre devra parvenir à Monsieur Guillaume Beaudette au plus tard le 20 mars 2020 à 14h00.