Vente de biens municipaux usagés A-2020-06
La Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton désire se départir des biens municipaux usagés suivants, et ce, tel que vus, sans garantie légale de qualité, par lot :
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Lot 1 |
Un (1) bateau gonflable avec coque en fibre de verre, de marque Zeppelin, année 2000, longueur hors-tout de 15 pieds. Vendu sans moteur et sans remorque. Offre minimum acceptée : 1 000$ |
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Lot 2 |
Une (1) génératrice Honda 3000W |
ARTICLE 1 VENTE EN LOTS
Les lots sont mis en vente incluant l'ensemble des items listés aux présentes. Aucun item ne peut être vendu séparément.
ARTICLE 2 ÉVALUATION DES LOTS ET LIEU D'ENTREPOSAGE
Les lots seront accessibles aux soumissionnaires pour évaluation uniquement :
le 16 et 17 mars 2020 de 9 h à 12 h.
Tout soumissionnaire doit prendre rendez-vous auprès du secrétariat des services techniques avant de se rendre sur les lieux, par téléphone au 819-846-2744, poste 25 ou par courriel à smaurice@sddb.ca.
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LIEU D'ENTREPOSAGE |
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Lot 1 |
Garage municipal au 1955 rue Pellerin, St-Denis-de-Brompton |
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Lot 2 |
Garage municipal au 2050 rue Ernest-Camiré, St-Denis-de-Brompton |
ARTICLE 3 FORMULAIRE DE SOUMISSION ET BORDEREAU DE PRIX
Tout soumissionnaire doit compléter le formulaire et bordereau de prix prévu à cette fin. Un seul formulaire doit être soumis, peu importe le nombre de lots pour lequel un prix est inscrit.
Le soumissionnaire doit compléter un formulaire par lot. Les prix soumis comprennent les taxes applicables (TPS de 5 % et TVQ de 9,975 %).
ARTICLE 4 MÉTHODE DE TRANSMISSION DES SOUMISSIONS
Le soumissionnaire peut transmettre son formulaire dûment complété :
- par courriel à smaurice@sddb.ca
- par télécopieur au 819-846-0915
- en personne au 2050, rue Ernest-Camiré à Saint-Denis-de-Brompton :
ARTICLE 5 DATE LIMITE DE SOUMISSION
Les offres doivent être reçues au plus tard le 20 mars 2020 à 14h00.
ARTICLE 6 LOTS VENDUS SÉPARÉMENT
La vente s'effectue séparément, selon le meilleur prix soumis pour chaque lot. La Municipalité ne donne aucune préférence pour la vente de tous les lots en une seule transaction.
ARTICLE 7 ÉGALITÉ
En cas d'égalité dans les propositions, un tirage à la pige sera fait par Guillaume Beaudette, directeur général adjoint et Valérie Manseau, greffière, parmi les soumissionnaires ayant soumis des prix égaux pour déterminer à qui revient la vente.
ARTICLE 8 PRISE DE POSSESSION
Le soumissionnaire dont l'offre sera retenue devra acquitter le montant complet de la vente avant la prise de possession du lot vendu. Il devra lui-même procéder au transport de l'ensemble des items compris dans le lot acquis, et ce, à ses frais, à partir du lieu d'entreposage.
Les items devront être récupérés au plus tard le 1er mai ou selon entente prise avec la municipalité. À défaut, la municipalité pourra procéder à la vente des lots aux soumissionnaires ayant soumis le deuxième meilleur prix.
ARTICLE 9 DROIT DE LA MUNICIPALITÉ
La municipalité ne s'engage à accepter ni la plus haute ni aucune des soumissions reçues. Elle se réserve en outre le droit de rejeter toutes les soumissions reçues et vendre, si elle le juge plus avantageux, l'ensemble des lots pour les métaux.
Le 5 mars 2020
Guillaume Beaudette
Directeur général adjoint
FORMULAIRE DE SOUMISSION ET BORDEREAU DE PRIX
Monsieur Guillaume Beaudette, directeur général adjoint, après avoir examiné les documents de soumission et m'étant complètement renseigné au sujet des items vendus par la Municipalité, je soussigné, vous soumets les prix suivants, pour le ou les lots que je souhaite acquérir, en prévoyant le transport à mes frais, le tout conformément au devis #A-2020-06
Nom du soumissionnaire : ____________________________________________________
Adresse du soumissionnaire : __________________________________________________
Téléphone : (____) ______________________ Courriel:____________________________
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Lot |
Description |
Prix soumis (taxes incluses) |
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1 |
Un (1) bateau gonflable avec coque en fibre de verre, de marque Zeppelin, année 2000, longueur hors-tout de 15 pieds. Vendu sans moteur et sans remorque. Offre minimum acceptée : 1 000$ |
__________________ $ |
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2 |
Une (1) génératrice Honda 3000W |
__________________ $ |
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Signature
Cette offre devra parvenir à Monsieur Guillaume Beaudette au plus tard le 20 mars 2020 à 14h00.