Politiques
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Politique contre le harcèlement psychologique
La Politique contre le harcèlement psychologique de la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton est adoptée en vue de contribuer, avec la collaboration nécessaire de tous les acteurs pertinents, au maintien d?un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous.
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04-04-2016 -
Politique d'affichage
La politique d?affichage a pour objet de clarifier les informations que la municipalité accepte de publier sur le site web de la municipalité et sur le tableau électronique situé sur le terrain de l?aréna Le Stardien.
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03-08-2015 -
Politique de gestion des requêtes
La politique de gestion des requêtes rappelle les rôles des principaux intervenants à qui sont adressés des requêtes et de quelle façon elles seront traitées. La présente politique est complémentaire à la législation et aux règlements municipaux et ne saurait s?y substituer.
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07-11-2016 -
Politique de location des infrastructures municipales
La municipalité de Saint-Denis-de-Brompton met certaines infrastructures municipales, à savoir des salles, locaux, plateaux et équipements, à la disposition des organisations tant publiques que privées et des citoyens qui désirent y organiser des réunions, des rencontres, des formations, des cours ou des activités de toutes sortes.
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06-05-2019 -
Procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat
La procédure est adoptée conformément à l?article 938.1.2.1 du Code municipal du Québec qui édicte qu'une municipalité doit se doter d?une procédure portant sur la réception et l?examen des plaintes formulées dans le cadre de l?adjudication d?un contrat à la suite d?une demande de soumissions publique ou de l?attribution d?un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique comportant une dépense égale ou supérieure au seuil minimal de demande de soumissions publique.
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06-05-2019 -
Politique de gestion des requêtes
La politique rappelle les rôles des principaux intervenants à qui sont adressés des requêtes et de quelle façon elles seront traitées. La présente politique est complémentaire à la législation et aux règlements municipaux et ne saurait s?y substituer.
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07-11-2016 -
Politique de location des infrastructures municipales
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06-05-2019 -
Politique de location des infrastructures municipales
La municipalité de Saint-Denis-de-Brompton met certaines infrastructures municipales, à savoir des salles, locaux, plateaux et équipements, à la disposition des organisations tant publiques que privées et des citoyens qui désirent y organiser des réunions, des rencontres, des formations, des cours ou des activités de toutes sortes.
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06-05-2019