2024
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Séance du 16 décembre 2024
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Projet de Règlement no 734 décrétant des dépenses en immobilisation pour la réalisation de travaux d'amélioration des parcs, des terrains de jeux et de divers bâtiments municipaux et un emprunt de deux millions de dollars (2 000 000 $)
Ajouté le
12-12-2024 -
Projet de Règlement no 730 pour déterminer les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2025 et pour fixer les conditions de perception
Ajouté le
12-12-2024 -
Projet de Règlement no 697-2024-A modifiant le Règlement no 697 concernant la gestion contractuelle
Ajouté le
12-12-2024
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Projet de Règlement no 734 décrétant des dépenses en immobilisation pour la réalisation de travaux d'amélioration des parcs, des terrains de jeux et de divers bâtiments municipaux et un emprunt de deux millions de dollars (2 000 000 $)
Ajouté le
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Séance du 2 décembre 2024
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Projet de Règlement no 682-2024-A modifiant le Règlement no 682-2020-A modifiant le Règlement no 682 concernant le comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Ajouté le
29-11-2024 -
Projet de Règlement no 721 concernant la régie interne et la procédure des séances du conseil
Ajouté le
29-11-2024 -
Premier projet de Règlement no 474-2024-B modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton
Ajouté le
29-11-2024
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Projet de Règlement no 682-2024-A modifiant le Règlement no 682-2020-A modifiant le Règlement no 682 concernant le comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Ajouté le
- Séance du 3 juin 2024
- Séance du 6 mai 2024
- Séance du 8 juillet 2024
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Séance du 9 septembre 2024
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Projet de Règlement 664-2024-A modifiant le Règlement no 664 concernant les limites de vitesse sur l'ensemble du réseau routier de Saint-Denis-de-Brompton
Ajouté le
05-09-2024 -
Projet de Règlement 684-2024-D modifiant le Règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux
Ajouté le
05-09-2024
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Projet de Règlement 664-2024-A modifiant le Règlement no 664 concernant les limites de vitesse sur l'ensemble du réseau routier de Saint-Denis-de-Brompton
Ajouté le
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