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Avis public de révision de la liste électorale
Par cet avis public, Liane Boisvert, présidente d'élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. La liste électorale municipale a été déposée au bureau de la municipalité le 8 octobre 2021.Elle fait maintenant l'objet d'une révision. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur cette liste. -
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de soumission d'une disposition à l'approbation des personnes habiles à voter
Deuxième projet de Règlement no 474-2021-B modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton est donné de ce qui suit : Avis est donné par la soussignée, secrétaire-trésorière de la susdite Municipalité qu'une assemblée publique de consultation sur le Premier projet de Règlement no 474-2021-B modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de... -
Dépôt du rôle d'évaluation 2022-2023-2024
Le rôle triennal d'évaluation foncier peut être consulté au bureau municipal durant les heures d'affaires régulières. -
Avis public d'élection
La présidente d'élection, Liane Boisvert, procède à l'avis public pour l'élection municipale du 7 novembre 2021. -
Entrée en vigueur du Règlement no 698 concernant les branchements aux réseaux d'aqueduc, d'égout sanitaire et d'égout pluvial
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Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Municipalité
Lors d'une séance du conseil tenue le 13 septembre 2021, le conseil municipal de Saint-Denis-de-Brompton a adopté le règlement numéro 699 intitulé : Règlement no 699 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 674 125,00$ pour l'Agrandissement et l'Aménagement d'un immeuble pour les travaux publics -
Endroit de la tenue de la Séance du conseil du 13 septembre 2021
La séance du conseil du 13 septembre prochain sera tenue à la salle du conseil municipal situé au 1485, route 222 à 19 h 30. -
Scrutin référendaire - Secteur petit lac Brompton et Lac Desmarais
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Assemblée publique accompagnée d'une consultation écrite - Projet de Règlement no 474-2021-B modifiant le Règlement de zonage no 474
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Entrée en vigueur du Règlement no 474-2021-A modifiant le Règlement de zonage
Règlement no 474-2021-A modifiant le Règlement de zonage adopté lors de l'assemblée ordinaire du 5 juillet 2021. Ce règlement a pour objet d'assurer la concordance à la modification 2020-02 du schéma de la MRC, concernant l'abattage d'arbres à des fins commerciales sur le territoire de la MRC.
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