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Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 734 décrétant des dépenses en immobilisation pour la réalisation de travaux d'amélioration des parcs, des terrains de jeux et de divers bâtiments municipaux et un emprunt de deux millions de dollars (2 000 000 $)
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Avis d'entrée en vigueur-Règlement no 684-2025-A modifiant le règlement no 684
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Avis public - Assemblée publique - Projet de Règlement no 733
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de soumission d'une disposition à l'approbation des personnes habiles à voter
Deuxième projet de Règlement no 474-2024-B modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Bompton -
Avis d'entrée en vigueur - Règlement no 722-2024-A
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Avis de modification du calendrier des séances de 2025
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Avis de dépôt du rôle de perception
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Demande de dérogation mineure - Lot 2 674 809 -565, rue de la Brême
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Demande de dérogation mineure - Lot 6 401 042 -977, rue des Platanes
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Avis public à l'ensemble des personnes habiles à voter
Registre Règlement no 734 décrétant des dépenses en immobilisation pour la réalisation de travaux d'amélioration des parcs, des terrains de jeux et de divers bâtiments municipaux et un emprunt de deux millions de dollars (2 000 000 $)
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