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Adoption Règlement no 2014-06-A modifiant le Règlement no 2014-06 autorisant le prolongement du réseau d'égout sanitaire Montjoie (rue des Pins et des Bouleaux) et autorisant un emprunt pour en payer les coûts conformément à l'article 1077, du CMQ
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Entrée en vigueur du Règlement no 684-2021-B modifiant le Règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux
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Avis de motion - Projet de Règlement intitulé Règlement no 696 relatif au traitement des élus municipaux de Saint-Denis-de-Brompton
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Adoption Règlement no 684-2021-A modifiant le Règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux
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Demande de dérogation mineure - Propriété située au 840, chemin Marois - Constituée du lot 2 574 475
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Bilan de la qualité de l'eau potable - 2020
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Entrée en vigueur du Règlement no 694 déterminant les modalités de publication des avis publics municipaux
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Entrée en vigueur du Règlement no 695 fixant une tarification supplémentaire pour la vidange des boues des stations d'épuration de type étangs aérés secteur Village et secteur Brompton
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Entrée en vigueur du Règlement no 2012-04-A modifiant le Règlement no 2012-04 autorisant l'implantation d'une garderie privée au 120, rue des Améthystes
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Règlement no 676 décrétant un emprunt afin de pourvoir au paiement de la contribution de la Municipalité relativement aux infrastructures municipales réalisées dans le cadre d'une entente avec Les Développements Immoterra inc.
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