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Avis publics

2020
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  3. 2020
Zone 1
  • Règlement no 689 concernant les règles de contrôle de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs d'autoriser des dépenses, de passer des contrats et autorisant l'élargissement des pouvoirs du directeur général

    13 juillet 2020

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  • Prochaines séances ordinaires au sou-sol de l'église

    13 juillet 2020

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  • Séances du conseil - Questions écrites

    6 juillet 2020

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  • Règlement no 686 remplaçant le Règlement no 605 concernant la division territoriale en districts électoraux

    16 juin 2020

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  • Demande de dérogation mineure - Lot 1 800 788 585-635, route 249

    12 juin 2020

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    +
  • Adoption du projet du Règlement régional no 2020-01 et du Règlement 2020-02

    26 mai 2020

    Projet de Règlement régional no 2020-01 concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du Val-Saint-François et Effet de gel durant le processus d'adoption du règlement Projet de Règlement no 2020-02 modifiant le schéma d'aménagement révisé de la MRC afin d'harmoniser les dispositions sur les coupes forestières avec le nouveau règlement régional concernant la protection et la...

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  • Demande de dérogation mineure - Lot 6 331 057 situé au 835, chemin Duclos

    12 mai 2020

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    +
  • Dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes pour l'année financière 2019

    11 mai 2020

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    +
  • Règlement no 477-2019-B modifiant le règlement de lotissement no 477

    1er mai 2020

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  • Règlement no 477-2019-C modifiant le règlement de lotissement no 477

    1er mai 2020

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