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Calendrier 2020 modifié des séances ordinaires du Conseil de la MRC du Val-Saint-François
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Dérogation mineure - Lot 6 331 057 situé sur la rue de l'Oasis-des-Lacs
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Demande de dérogation mineure - 2420, rang 7
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Demande de dérogation mineure - 150, rue des Améthystes
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Projet de Règlement no 686 remplaçant le Règlement no 605 concernant la division territoriale en districts électoraux
Pour consulter le projet de règlement, vous devez accéder au + (voir ci-bas) et après cliquez ici. -
Règlement no 685-2020-A modifiant le règlement no 685 pour déterminer les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2020 et pour fixer les conditions de perception
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Règlement no 682-2020-A modifiant le règlement no 682 concernant le comité consultatif d'urbanisme (CCU)
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Appel d'offres - Projet V-2020-05 - Location de niveleuses avec opérateurs 2020-2024 (5 ans)
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Appel d'offres - Projet V-2020-06 - Fourniture et épandage d'abat poussière 2020-2023 (4 ans)
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Bilan de l'eau potable 2019
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