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Adoption du budget 2021 et du programme triennal d'immobilisation 2021-2022-2023
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Demande de dérogation mineure - Lot 3 243 236 - Situé sur la rue des Platanes
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Avis public de tenue des séances à huis clos
Conformément aux prescriptions du Gouvernement du Québec dans le cadre de la pandémie de Covid-19, le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton tiendra ses prochaines séances à huis clos. Pour plus d'informations veuillez consulter l'avis ci-dessous. -
Vente de plus de 10 000 $ - Lot 5 609 580
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Règlement 2020-01 concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du Va-Saint-François
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Règlement 2020-02 modifiant le schéma d'aménagement révisé de la MRC du Val-Saint-François afin d'harmoniser les dispositions sur les coupes forestières avec le nouveau règlement régional concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés
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Dépôt du rôle d'évaluation 2021
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Entrée en vigueur et de la promulgation du Règlement numéro 691 décrétant l'acquisition de véhicules pour les travaux publics et un emprunt de 588 000 $ pour en payer le coût adopté lors de l'assemblée du 6 août 2020.
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Règlement no 689-2020-A modifiant le Règlement no 689 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs d'autoriser des dépenses, de passer des contrats et autorisant l'élargissement des pouvoirs du directeu
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Règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux
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