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Avis de modification du calendrier des séances de 2025
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Avis de dépôt du rôle de perception
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Demande de dérogation mineure - Lot 2 674 809 -565, rue de la Brême
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Demande de dérogation mineure - Lot 6 401 042 -977, rue des Platanes
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Avis public à l'ensemble des personnes habiles à voter
Registre Règlement no 734 décrétant des dépenses en immobilisation pour la réalisation de travaux d'amélioration des parcs, des terrains de jeux et de divers bâtiments municipaux et un emprunt de deux millions de dollars (2 000 000 $) -
Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 730 pour déterminer les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2025 et pour fixer les conditions de perception
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Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 697-2024-A modifiant le Règlement no 697 concernant la gestion contractuelle
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Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 732 de contrôle intérimaire
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Règlement numéro 2024-02 établissant la répartition des dépenses budgétaires pour la MRC du Val-Saint-François
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Avis d'assemblée publique aux fins de consultation Règlement no 474-2024-B modifiant le Règlement de zonage no 474 de la municipalité de Saint-Denis-de-Brompton
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